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Horaire

Session

Personnes- ressources 

Mardi 28 novembre 

8h30-9h00

Enregistrement

9h00-9h45

Session d’ouverture

Allocution de bienvenue :

-          M. Alamine Ousmane Mey, ministre des Finances du Cameroun

-          M. Eddie Rich, chef adjoint du Secrétariat international de l’ITIE

-          Mme Elisabeth Huybens, Directeur Pays, Banque mondiale, Cameroun 

Introduction :

-          Présentation des participants et des facilitateurs

-          Explication de l’ordre du jour

-          Précisions sur les résultats attendus de l’atelier

9h45-10h00

Pause

10h00-12h00

Session 1 : Utilisons-nous l’ITIE au maximum de son potentiel ? Impact et priorités nationales (plénière)

Le but de cette session est de dégager un aperçu des problèmes de gouvernance du secteur extractif dans les pays francophones d’Afrique. Préalablement à la formation, il sera demandé aux participants de préparer une liste des questions clés sur lesquelles l’ITIE a eu un impact tangible, et des domaines potentiels dans lesquels l’ITIE peut être utilisée pour améliorer la transparence et la redevabilité. Il sera demandé aux participants d’envoyer à l’avance, pour chaque pays, une réponse aux questions suivantes :

·         Quels sont les défis les plus pressants auxquels le secteur extractif doit faire face dans votre pays ?

·         L’ITIE a-t-elle eu un impact sur les questions les plus urgentes dans le secteur ? la transparence des octrois de licences ? des contrats ? de la propriété réelle ? des entreprises d’État ? des données de production ? des recettes fiscales au niveau central ? au niveau local ? des transferts de recettes aux communautés locales ? des paiements sociaux aux communautés locales ? des statistiques sur la contribution globale du secteur à l’économie ?

·         L’ITIE a-t-elle contribué à améliorer l’environnement des affaires ou à attirer les investissements directs étrangers ?

·         L’ITIE a-t-elle contribué à la conception et à la mise en œuvre des réformes juridiques, à l’augmentation des recettes fiscales, à la diminution de la corruption, à la facilitation du dialogue, aux activités du secteur minier artisanal, à la gestion des revenus au niveau local, aux exigences en matière de contenu local ?

·         Quels sont les autres domaines dans lesquels l’ITIE peut afficher des résultats tangibles ?

Les participants examineront les réponses à cette enquête, partageront leurs expériences et définiront les domaines dans lesquels ils pourront utiliser l’ITIE dans leur pays.

Résultats de la session :

·         Les participants ont défini les problèmes essentiels en matière de gouvernance dans le secteur extractif de la région ;

·         Les participants ont défini des domaines dans lesquels la mise en œuvre de l’ITIE peut contribuer à résoudre ces problèmes.

Facilitateurs :

Indra Thévoz,

Responsable pays,

Secrétariat international de l’ITIE

Bady Baldé,

Directeur régional,

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

Burkina Faso

Madagascar

Mauritanie

République centrafricaine

12h00-13h00

Déjeuner

13h00-14h30

Session 2 : Quelles sont les possibilités qui s’offrent en matière d’intégration de la mise en œuvre de l’ITIE ? (plénière)

L’objectif de cette session est de mener un suivi de l’exercice d’intégration soumis par les Groupes multipartites préalablement à l’atelier. La transparence du secteur extractif ne doit pas se limiter à la publication d’un Rapport ITIE, mais plutôt faire partie intégrante de la manière dont les gouvernements gèrent leur secteur extractif. Les pays mettant en œuvre l’ITIE soumettent de plus en plus les informations requises par la Norme ITIE par le biais des systèmes de déclaration de leur gouvernement et des entreprises (bases de données, sites Internet, rapports annuels d’avancement, portails, etc.) – plutôt que de s’appuyer sur le Rapport ITIE – en vue d’instaurer la transparence.

·         Pourquoi mener l’intégration dans votre pays ?

·         Quelles sont les conclusions initiales de l’étude de faisabilité ? Quelles sont les possibilités et les difficultés ?

·         Dans le cadre de l’intégration, quelles sont les prochaines mesures que doivent prendre les pays francophones mettant en œuvre l’ITIE ?

Résultat de la session :

·         Les participants ont amélioré leur compréhension du concept de l’intégration et ont identifié les aspects de la mise en œuvre qu’il est possible d’intégrer.

Facilitateurs :

Gisela Granado

Responsable pays,

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

Burkina Faso

Mali

Mauritanie

Togo

              14h30-15h00

Session 3 : Comment peut-on assurer une utilisation efficace du Guide de mise en œuvre et des notes d’orientation de l’ITIE ? (plénière)

Le Guide de mise en œuvre est le principal outil du Secrétariat international, qui permet d’apporter un soutien aux pays de mise en œuvre afin qu’ils comprennent la Norme ITIE et qu’ils la mettent en œuvre. Il présente des notes d’orientation détaillées, des études de cas et les meilleures pratiques émergentes en matière de mise en œuvre de l’ITIE. L’objectif de cette session sera de former les Groupes multipartites à l’utilisation de cet outil, à l’aide d’exemples pratiques tels que des plans de travail, des rapports annuels d’avancement et des modèles de données de synthèse.

Résultats de la session :

·         Les participants sont familiarisés avec le Guide de mise en œuvre et les notes d’orientation de l’ITIE

Facilitateurs :

Indra Thévoz,

Responsable pays,

Secrétariat international de l’ITIE

15h00-15h15

Pause

15h15-17h00

Thèmes 1, 2 et 3

Session 4 : Comment utiliser la Norme ITIE au maximum de son potentiel en vue d’améliorer le cadre juridique et réglementaire ainsi que les octrois de licences ?

Le but est d’étudier les aspects techniques de l’ITIE en examinant et en discutant les problèmes rencontrés pour satisfaire aux Exigences ITIE, tout en mettant en exergue les meilleures pratiques. Chaque session sera axée sur un sujet spécifique. Les questions transversales de la Validation, de l’intégration, de la qualité des données et de l’assurance de leur qualité, de leur déclaration et de leur impact seront abordées dans chaque session, en utilisant notamment des études de cas par pays ainsi que certains instruments de l’ITIE : plans de travail, Rapports ITIE, études de cadrage, rapports d’avancement annuels, etc.

Des sessions parallèles traiteront divers sujets, dont :

·         Groupe 1 : Quel rôle l’ITIE peut-elle jouer dans la transparence des contrats ? (Exigence 2.4) – Exemples provenant de la Guinée et de la République du Congo.

·         Groupe 2 : Exhaustivité et fiabilité des données (Exigences 4.1 et 4.9)

·         Groupe 3 : La participation de l’État et les entreprises d’État (Exigences 2.6, 4.2., 4.5 et 6.2) – Exemples provenant du Cameroun et de la Côte d’Ivoire.

 Résultats de la session :

·         Les participants ont amélioré leur compréhension de questions techniques clés propres à l’ITIE, relatives à la transparence des contrats, la fiabilité des données et les entreprises étatiques.

Groupe 1

Ousmane Dème

Responsable des opérations,

Banque mondiale

Contributeurs :

Guinée

République démocratique du Congo

Tchad

Groupe 2

Trygve Christiansen, Conseiller principal,

Bureau du contrôleur général de la Norvège

Contributeurs :

Cameroun

Mauritanie

Sénégal

Groupe 3

Évelyne Tsague

Co-directrice pour l’Afrique,

NRGI

Contributeurs :

Cameroun

Côte d’Ivoire

République démocratique du Congo

République du Congo

Tchad

Togo

19h00-21h00

Dîner

 

 

Mercredi 29 novembre

8h45-10h15

Thèmes 1 et 2

Session 5 : Comment peut-on utiliser la Norme ITIE pour améliorer la transparence dans l’exploration, la production, l’exportation et les recettes fiscales au niveau central et au niveau local ? (sessions parallèles en groupes)

Le but est d’étudier les aspects techniques de l’ITIE liés à l’exploration, à la production, à l’exportation et aux recettes fiscales, en examinant et en discutant les problèmes rencontrés pour satisfaire aux Exigences ITIE, tout en mettant en exergue les meilleures pratiques. Chaque session sera axée sur un sujet spécifique. Les enjeux transversaux de la Validation, de l’intégration, de la qualité des données et de l’assurance de leur qualité, de leur déclaration et de leur impact seront abordés dans chaque session.

Des sessions parallèles traiteront divers sujets, dont :

·         Groupe 1 : Quel est le rôle de l’ITIE dans la transparence des octrois de licences et des registres de licences (Exigences 2.2 et 2.3) ? Peut-on l’intégrer dans les systèmes des gouvernements ?

·         Groupe 2 : Les données d’exploration, de production et d’exportation dans les Rapports ITIE (Exigences 3.1, 3.2 et 3.3). Ces Exigences sont-elles pertinentes pour l’exploitation minière artisanale et à petite échelle dans votre pays ? Avons-nous besoin des Rapports ITIE pour ces données ou est-ce que la publication de telles données peut être intégrée dans les systèmes gouvernementaux ? 

Résultat de la session :

·         Les participants ont amélioré leur compréhension des questions techniques clés propres à l’ITIE, relatives à la transparence dans l’octroi des licences, les registres de licences, l’exploration, à la production, à l’exportation.

Groupe 1

Ousmane Dème,

Responsable des opérations,

Banque mondiale

Contributeurs :

Cameroun

Côte d’Ivoire

Mali

Groupe 2

Évelyne Tsague

Co-directrice pour l’Afrique,

NRGI

Contributeurs :

Cameroun

Guinée

Sénégal

Togo

10h15-10h30

Pause

10h30-12h00

Thèmes 3 et 4

Session 5 (suite) : Comment peut-on utiliser la Norme ITIE pour améliorer la transparence dans l’exploration, la production, l’exportation et les recettes fiscales au niveau central et au niveau local ? (sessions parallèles en groupes)

Le but est d’étudier les aspects techniques de l’ITIE liés à l’exploration, à la production, à l’exportation et aux recettes fiscales, en examinant et en discutant les problèmes rencontrés pour satisfaire aux Exigences ITIE, tout en mettant en exergue les meilleures pratiques. Chaque session sera axée sur un sujet spécifique. Les enjeux transversaux de la Validation, de l’intégration, de la qualité des données et de l’assurance de leur qualité, de leur déclaration et de leur impact seront abordés dans chaque session, y compris au moyen d’études de cas dans les pays considérés et de l’utilisation de certains instruments de l’ITIE.

Des sessions parallèles traiteront divers sujets, dont :

Groupe 3 : Les paiements et transferts infranationaux (Exigences 4.6 et 5.2). À qui ces données sont-elles destinées ? Avez-vous envisagé de les présenter dans une publication distincte ?

·         Groupe 4 : Les dépenses sociales et la contribution du secteur extractif à l’économie (Exigences 6.1 et 6.3) et les Exigences en matière de contenu local. 

Résultat de la session :

·         Les participants ont amélioré leur compréhension des questions techniques clés propres à l’ITIE, relatives à la transparence dans les transferts infranationaux, les dépenses sociales et la contribution du secteur extractif   l’économie.

Groupe 3

Demba Seydi,

Coordinateur régional, Afrique de l’Ouest francophone,

PCQVP

Contributeurs :

Burkina Faso

Cameroun

Guinée

Sénégal

Groupe 4

Bady Baldé

Directeur régional

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

République démocratique du Congo

Sénégal

Togo

12h00-13h00

Déjeuner

13h00-14h30

Session 6 : Session d’apprentissage par les pairs portant sur la Validation ITIE (discussion de groupe)

L’objectif est de partager les expériences du processus de Validation entre les pays qui ont été validés et les pays qui se préparent à la Validation.

-          Quels sont les meilleurs moyens de communiquer les résultats de la Validation au grand public et aux fonctionnaires gouvernementaux ?

-          Comment peut-on maximiser l’utilisation des outils d’auto-évaluation dans la préparation d’une première et d’une deuxième Validations ?

-          Comment établir les priorités des recommandations issues de la Validation et les mettre en œuvre parallèlement à la mise en œuvre au quotidien ?

-          Comment peut-on améliorer le processus de Validation ?

Résultats de la session :

·         Les participants ont identifié les messages clés des communications relatives à la Validation, les meilleures pratiques dans la préparation de la Validation et les outils de mise en œuvre des recommandations provenant de la Validation.

Facilitateur :

Bady Balde

Directeur régional,

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

Côte d’Ivoire

Madagascar

Mali

Sénégal

14h30-15h45

Session 7 : Comment peut-on assurer une utilisation efficace des outils de planification de l’ITIE ? (plénière)

Les pays seront divisés en groupes de pays pour discuter de leurs priorités et de leur plan de travail pour 2018. Ils utiliseront la feuille de route actuelle sur la propriété réelle et le plan de travail contenant les recommandations issues de la Validation, en complément des autres activités qu’ils mènent relativement à la mise en œuvre de l’ITIE.

Résultats de la session :

·         Les participants ont examiné les moyens d’améliorer la qualité des plans de travail et le suivi du processus ITIE.

·         Les participants ont identifié les priorités pour la mise en œuvre au cours de la prochaine année.

Facilitateur :

Bady Baldé

Directeur régional,

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

Mali

République démocratique du Congo

15h45-16h00

Pause

16h00-17h00

Session 8 : Financement (plénière)

Les partenaires ou les secrétariats nationaux pourront souhaiter préparer et faciliter une session, par exemple sur les procédures de demande de subvention pour obtenir un financement de la Banque mondiale.

Dylan Gélard

Directeur régional

Ousmane Dème,

Responsable des opérations,

Banque mondiale

19h00-21h00

Réception organisée par le gouvernement camerounais

Jeudi 30 novembre

8h45-10h15

Session 9 : Quelles sont les prochaines mesures pratiques à prendre dans le cadre de la publication de l’identité des propriétaires réels ? (plénière)

D’ici 2020, tous les pays de l’ITIE devront s’assurer que les entreprises qui demandent ou détiennent une participation dans une licence ou un contrat dans le secteur pétrolier, gazier ou minier dans leur pays divulguent l’identité de leurs propriétaires réels. La Norme ITIE exige en outre que les fonctionnaires – également désignés par « personnes politiquement exposées » – soient transparents concernant leur participation dans des entreprises pétrolières, gazières et minières. Ces informations seront mises à la disposition du public et publiées dans les Rapports ITIE et/ou les registres publics.

-          Présentation des orientations mises à jour de l’ITIE sur la propriété réelle

-          Engagements lors de la Conférence 2017 à Jakarta et prochaines étapes

Résultat de la session :

·         Les participants ont amélioré leur compréhension des mécanismes pratiques de divulgation pour la propriété réelle avant le 1er janvier 2020 et s’engagent à prendre les prochaines mesures concernant cette question.

Facilitateur :

Dylan Gélard,

Directeur régional

Secrétariat international de l’ITIE

Contributeurs :

Côte d’Ivoire

Madagascar

République démocratique du Congo

Togo

10h15-10h30

Pause

10h30-12h00

Session 10 : Gouvernance du processus ITIE – les problèmes de gouvernance interne, le code de conduite de l’ITIE et les plans en matière de coordination et de représentation à l’échelle régionale (plénière).

Le but est de partager les expériences en matière de gouvernance de la mise en œuvre de l’ITIE, notamment par rapport aux rôles et aux mandats des différents acteurs. La discussion sera spécifiquement axée sur les problèmes de gouvernance interne des représentants des Groupes multipartites et sur le code de conduite de l’ITIE. Dans cette session seront également examinées les manières d’améliorer la coordination, la représentation et les consultations régionales, y compris à travers l’opérationnalisation des directives des pays mettant en œuvre l’ITIE pour la coordination et l’échange d’informations dans toute la région.

Résultats de la session :

·         Les participants ont identifié les principaux défis de gouvernance des Groupes multipartites.

·         Les participants sont familiarisés avec le code de conduite de l’ITIE.

Facilitateur:

Michele Ferenz,

Consensus Building Institute

Contributeurs :

République démocratique du Congo

République du Congo

Togo

12h00-12h30

Session de clôture : conclusions de l’atelier et étapes suivantes

-          Mme Agnès Solange Ondigui Owona, Coordonnatrice Nationale de l’ITIE et membre du Conseil d’administration de l’ITIE

Facilitateur :

Dylan Gélard,

Directeur régional,

Secrétariat international de l’ITIE

12h30-13h30

Déjeuner

13h30-17h30

Voyage d’étude - La Société Nationale des Hydrocarbures du Cameroun (SNH) et Appui au Développement des Activités Minières (CAPAM).

ITIE résumé en audio

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